Assurance des propriétaires

L’assurance constructeur-propriétaire a pour but de fournir une protection d’assurance spéciale au constructeur-propriétaire. Il doit être protégé et garanti contre les dommages liés à l’activité de construction prévue ou déjà commencée. Étant donné que le type et l’étendue des prestations d’assurance sont basés sur les besoins du constructeur-propriétaire, une distinction est faite entre les différentes polices, de sorte qu’il n’y a pas “une” assurance constructeur-propriétaire. On envisage bien plus un ensemble d’assurances responsabilité civile du constructeur, travaux de construction, corps de métier en blanc, bâtiment résidentiel et aide à la construction.

Assurance responsabilité civile du propriétaire

L’assurance responsabilité civile du constructeur prend en compte le fait que le propriétaire du bâtiment est responsable de tous les accidents et dommages sur le chantier (assurance dite “responsabilité civile du constructeur”). Cela s’applique même si d’autres entreprises, telles que des sous-traitants ou des entrepreneurs, effectuent les travaux proprement dits. Leur faute est attribuée au propriétaire de l’immeuble en vertu de son statut juridique supérieur, de sorte que les sous-traitants et leurs employés ne sont que les auxiliaires du propriétaire de l’immeuble. L’assurance responsabilité civile du constructeur est destinée à protéger le client contre de telles réclamations. Conformément au caractère d’une assurance responsabilité civile, elle s’applique dans le cas où le preneur d’assurance est tenu responsable par des tiers. Toutefois, la condition préalable est toujours que la demande soit en rapport interne avec l’activité de construction.

En particulier, les risques de responsabilité civile typiques des chantiers de construction sont couverts. Il s’agit, par exemple, des dommages causés par un échafaudage tombé. L’assurance couvre également les risques qui surviennent habituellement sur le chantier, comme la chute d’enfants dans la fosse d’excavation.

Étant donné que la responsabilité du constructeur peut prendre différentes formes, une assurance appropriée est d’une importance capitale. Elle doit être retirée avant le début des travaux de construction. La couverture d’assurance reste généralement en place jusqu’à l’acceptation du bâtiment. La prime à payer par le preneur d’assurance dépend de la valeur des travaux de construction (montant du bâtiment) et de la valeur maximale jusqu’à laquelle la couverture d’assurance s’étend (montant assuré).

Assurance des performances des bâtiments

L’assurance de performance des bâtiments ne protège pas le propriétaire du bâtiment contre les réclamations de tiers, mais remplace le vandalisme et les dommages causés par les tempêtes. L’accent n’est pas mis ici sur les risques propres au chantier, mais sur les influences extérieures. L’assurance compense les dommages causés par d’autres risques sur le chantier lui-même. Il s’agit donc de la protection des travaux de construction.

En plus des dommages causés par les intempéries et le vandalisme, les accidents qui affectent les travaux de construction sont également couverts. C’est le cas lorsque des ouvriers du bâtiment causent individuellement des dommages à des bâtiments déjà construits. Outre le bâtiment lui-même, les composants et les matériaux sont également protégés.

Dans la pratique, cependant, les polices d’assurance construction sont généralement limitées dans le temps à l’avance. Les mandats d’un ou de deux ans sont habituels. Par la suite, une renégociation est possible, ce qui a un impact particulier sur la prime à payer. Celui-ci n’est pas seulement calculé sur la base de la somme de construction, mais tient également compte de la probabilité de survenance d’un événement assuré.

Assurance incendie pour les carcasses et les immeubles d’habitation

L’assurance incendie et l’assurance des bâtiments résidentiels peuvent être considérées comme un complément à l’assurance construction. Ils couvrent les dommages causés par le feu. L’assurance incendie ne couvre que le gros œuvre du bâtiment, de sorte que la couverture de l’assurance prend fin automatiquement après la construction du bâtiment résidentiel. Dès la phase de construction, l’assurance des bâtiments d’habitation, qui doit être établie séparément, s’applique, dont le contenu correspond essentiellement à celui de l’assurance contre les risques d’incendie. Les deux assurances couvrent les incendies non intentionnels, de sorte que les cas de négligence et les dommages causés par les tempêtes qui entraînent un incendie sont couverts.

Assurance des travailleurs du bâtiment

L’assurance des assistants de construction est une assurance responsabilité civile spéciale qui intervient si les auxiliaires d’exécution et les assistants employés par le maître d’ouvrage subissent des dommages en raison de leur travail sur le bâtiment. Par exemple, il est possible de verser des indemnités ou des pensions parce qu’un ouvrier de la construction devient définitivement incapable de travailler en manipulant des équipements lourds. Pour cette forme d’assurance, il faut distinguer entre l’assurance légale et l’assurance complémentaire privée.

Il est d’usage de compléter le montant versé par l’assurance légale par une assurance privée d’assistant de construction. Cela peut se faire par un versement unique ou une pension en espèces. Il est également possible de réserver des services supplémentaires qui ne sont pas couverts par l’étendue de la protection de l’assurance légale. En outre, les assurances privées offrent la possibilité d’assurer également le propriétaire de l’immeuble et sa vie ou son conjoint.

Évaluation des assurances respectives

Le client peut choisir parmi une variété de politiques différentes pour répondre aux besoins de son cas individuel. Le client crée donc sa propre assurance client. Il n’est donc pas absolument nécessaire de profiter réellement de toutes les prestations d’assurance.

Toutefois, une assurance de performance et de responsabilité civile du bâtiment est considérée comme indispensable. L’assurance obligatoire pour les assistants à la construction n’est de toute façon pas déductible. Elle se justifie par le fait qu’il faut toujours compter avec des dommages importants en cas d’atteinte à la santé. Toutefois, il est souvent possible de renoncer à l’assurance des assistants privés en construction, à condition que l’assurance obligatoire légale s’applique. Ce n’est que si les services supplémentaires proposés sont particulièrement attrayants qu’il est conseillé de souscrire une assurance.

L’assurance contre les dommages causés par le feu et l’assurance des bâtiments résidentiels doivent être considérées comme des assurances complémentaires. Toutefois, elles sont particulièrement importantes si la construction est financée par un prêt, auquel cas le bâtiment à construire fournit la garantie du prêt. En effet, les prêteurs exigent généralement la conclusion des deux assurances afin de garantir l’existence de la garantie de prêt reçue à long terme.