Capitaux d'emprunt

Le capital d’emprunt est la partie d’un financement immobilier qui est obtenue auprès des banques et d’autres prêteurs. Cela comprend surtout les prêts hypothécaires traditionnels des banques et des caisses d’épargne, les prêts des programmes des banques publiques de développement et, dans certains cas, les fonds des programmes de développement.

Le capital d’emprunt figure au passif du bilan : il comprend les dettes et les provisions.

Caractéristiques des capitaux empruntés

Le capital emprunté présente généralement les caractéristiques suivantes :

Le transfert de capital est limité dans le temps ou a une durée déterminée ;

Le créancier a droit au remboursement et, le cas échéant, aux intérêts ;

Le transfert de capitaux d’emprunt nécessite souvent la fourniture de garanties (par exemple, une charge foncière ou un transfert de propriété à titre de sûreté) ;

Les capitaux d’emprunt ont la priorité sur les capitaux propres, ce qui signifie qu’en cas d’insolvabilité ou de liquidation, le service de la dette est assuré en premier, suivi des créanciers subordonnés et des propriétaires ;

Les fournisseurs de capital-cadre n’assument aucune responsabilité ;

Les créanciers n’ont aucun droit de participation directe à la réalisation du projet immobilier ou à l’achat de la propriété.

Types particuliers de capitaux d’emprunt

Les passifs peuvent être classés encore plus loin. Ici, la couverture du capital peut être utilisée comme critère de distinction.

Dette senior : dette au sens traditionnel du terme et généralement garantie par une charge foncière de premier rang dans le cas du financement de projets immobiliers.

Dette subordonnée (dette junior étroite) et capital mezzanine, le capital étant affecté aux capitaux propres dans le bilan, en fonction de sa structure.

Capitaux d'emprunt

Le capital d’emprunt est la partie d’un financement immobilier qui est obtenue auprès des banques et d’autres prêteurs. Cela comprend surtout les prêts hypothécaires traditionnels des banques et des caisses d’épargne, les prêts des programmes des banques publiques de développement et, dans certains cas, les fonds des programmes de développement.

Le capital d’emprunt figure au passif du bilan : il comprend les dettes et les provisions.

Caractéristiques des capitaux empruntés

Le capital emprunté présente généralement les caractéristiques suivantes :

Le transfert de capital est limité dans le temps ou a une durée déterminée ;

Le créancier a droit au remboursement et, le cas échéant, aux intérêts ;

Le transfert de capitaux d’emprunt nécessite souvent la fourniture de garanties (par exemple, une charge foncière ou un transfert de propriété à titre de sûreté) ;

Les capitaux d’emprunt ont la priorité sur les capitaux propres, ce qui signifie qu’en cas d’insolvabilité ou de liquidation, le service de la dette est assuré en premier, suivi des créanciers subordonnés et des propriétaires ;

Les fournisseurs de capital-cadre n’assument aucune responsabilité ;

Les créanciers n’ont aucun droit de participation directe à la réalisation du projet immobilier ou à l’achat de la propriété.

Types particuliers de capitaux d’emprunt

Les passifs peuvent être classés encore plus loin. Ici, la couverture du capital peut être utilisée comme critère de distinction.

Dette senior : dette au sens traditionnel du terme et généralement garantie par une charge foncière de premier rang dans le cas du financement de projets immobiliers.

Dette subordonnée (dette junior étroite) et capital mezzanine, le capital étant affecté aux capitaux propres dans le bilan, en fonction de sa structure.