Décote

En comptabilité financière, il s’agit d’une remise sur la valeur nominale d’un produit financier. La décote joue donc un rôle important dans l’octroi de prêts et le commerce des titres, entre autres. Le contraire de la remise est ce que l’on appelle la prime.

Différence et définition de son antonyme

Le contraire de la décote (Disagio) est ce qu’on appelle l’agio, qui est également appelée majoration. L’agio précise un montant qui est engagé pour certaines transactions financières en plus du montant effectivement payable. Alors que le terme latin est préféré dans le secteur bancaire, le terme escompte est plus courant dans le commerce des obligations. La décote est généralement exprimée, elle, en pourcentage de la valeur nominale.

Base juridique

La décote est principalement basée sur un accord contractuel conclu par au moins deux personnes. Elle peut donc être considérée comme une sortie de l’autonomie privée garantie par la Constitution. Les parties utilisent généralement la remise pour différencier et façonner les prix.

Comme le damnum s’est développé dans la pratique des banques comme facteur d’évaluation des intérêts courus, il est traité comme un intérêt de droit civil. Cela a des conséquences surtout sur l’interprétation des contrats. En effet, la décote doit être considérée comme un élément essentiel du calcul des intérêts. Cette classification du disagio en tant qu’intérêt, qui provient du droit civil, est également appliquée en droit fiscal, de sorte que les frais encourus peuvent varier en fonction du montant de la remise.

Produits financiers pour lesquels une décote peut être accordée

Les décote jouent un rôle dans de nombreux produits financiers. Toutefois, les effets déclenchés par la remise varient toujours.
Lors de l’émission d’obligations et d’autres titres, par exemple, il est d’usage d’accorder une décote. Dans ce cas, les acheteurs bénéficient de prix d’achat plus favorables. Pour l’émetteur, en revanche, la décote est un inconvénient, car elle augmente les coûts de mobilisation des capitaux.

En revanche, dans le cas des opérations de prêt, les avantages et les inconvénients sont répartis dans l’autre sens. La banque prêteuse en profite, tandis que l’emprunteur subit des effets négatifs parce qu’il doit effectivement payer des taux d’intérêt plus élevés.

La décote joue également un rôle dans les opérations de change, c’est-à-dire les transactions en devises étrangères. Les banques achètent généralement des devises étrangères à un taux inférieur au taux de change officiel des banques centrales. Le rabais qui leur est accordé se situe généralement entre deux et quatre pour cent. La différence entre le taux de change et le prix payé par les banques donne le taux d’achat actuel, qui peut également être important pour les consommateurs.

En outre, la décote se retrouve également dans le secteur des cartes de crédit. Dans ce contexte, on parle de frais de service ou de commerçant. Il s’agit du montant qu’un commerçant verse à l’institution émettrice de la carte lorsque les transactions par carte de crédit sont traitées. Cette réduction reste cachée à l’utilisateur de la carte de crédit.

Les effets de la décote pour les consommateurs

Les décotes peuvent être source de confusion pour les consommateurs. Cela est particulièrement vrai dans le contexte des transactions de crédit. Parce que le terme “décote”, qui signifie “disagio”, a une connotation positive. En fait, cependant, le disagio entraîne des coûts plus élevés dans les transactions de crédit, car les intérêts réellement encourus sont plus élevés que ce qui était directement indiqué. Dans le cas des contrats de prêt, il faut donc tenir compte du taux d’intérêt effectif, qui doit être fixé par la loi. En effet, le damnum entraîne généralement des montants de prêts beaucoup plus élevés.

En revanche, lors de l’achat d’obligations et de titres, la décote a des conséquences positives pour l’acheteur, c’est-à-dire des avantages. En effet, le rabais est déduit de la valeur nominale du titre, ce qui se traduit par un prix inférieur. Toutefois, les intérêts qui reviennent à l’acheteur du titre sont calculés sur la base de la valeur nominale, de sorte que le taux d’intérêt effectif est supérieur au taux d’intérêt nominal indiqué.